Responsabilite

GERMAN PELLETS GmbH
Am Torney 2a
23970 Wismar

Deutschland/Germany


Tel.: +49 (0) 3841 - 30 30 6 0
Fax: +49 (0) 3841 - 30 30 6 9100
Internet: www.german-pellets.de

Directeur Général Peter H. Leibold
Tribunal chargé de la tenue du registre : registre du commerce de Schwerin
Numéro d’enregistrement : HRB 8769
Numéro d’identification intracommunautaire : DE 814384055

Exclusion de la responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’accorde aucune garantie concernant la mise à jour, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations soumises. Les droits de responsabilité à l’égard de l’auteur, faisant référence à des dommages matériels ou moraux, causés par l’utilisation ou la non-utilisation d’informations présentées et/ou par l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, sont généralement exclus, dans la mesure où l’auteur n’est pas responsable d’une faute intentionnelle ou lourde qui pourrait être prouvée. Toutes les offres sont sans engagement.

2. Références et liens
Pour les références directes ou indirectes à des liens vers d’autres sites Internet n’entrant pas dans le champ de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité entrera en vigueur exclusivement dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et il lui serait possible, sur le plan technique et moral, d’éviter l’utilisation en cas de contenu illicites. Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’il n’a reconnu, au moment d’établir les liens, aucun contenu illégal sur les sites reliés. L’auteur n’a pas la moindre influence sur la forme présente et future des pages liées à ce site, ni sur leur contenu. Il se délie donc formellement par cette déclaration de tout contenu de toute page liée à ce site qui aurait été modifiée après l'établissement des liens. Cette déclaration vaut pour tous les liens et références insérés dans notre propre annonce d’Internet ainsi que pour les insertions de tiers dans tous les livres d’invités, forums de discussion et listes de courriers organisés par l’auteur. L'unique responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets quels qu'ils soient, et en particulier des dommages qui éventuellement résulteraient de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, est l'annonceur de la page indiquée comme site de référence, et non celui qui se limite à donner l'indication du lien correspondant à la publication en question.

3. Droits d’auteur et de signe
L’auteur est soucieux de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes utilisés, d’employer les graphiques, les documents audio, les séquences vidéo et les textes qu’il a lui-même créés ou de recourir aux graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licence. Tous les logos et toutes les marques de fabrication citées dans l’offre Internet et/ou le cas échéant, protégés par des tiers sont soumis de façon illimitée aux dispositions du droit de signe correspondant et aux droits de possession du propriétaire enregistré respectif. Uniquement en raison de la mention, il ne faut pas en déduire que les marques de fabrique ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Le copyright pour les objets publiés et que l’auteur a lui-même créés revient uniquement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans accord explicite de l’auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où il est possible de saisir des données personnelles ou commerciales dans l’offre Internet (adresses email, noms, adresses), la révélation de ces données s’effectue de façon expressément volontaire de la part de l’utilisateur. Le recours aux services proposés et leur paiement sont autorisés – dans la mesure où cela est possible d’un point de vue technique et moral – même sans indication de telles données et/ou en indiquant des données anonymes ou un pseudonyme.

5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet, renvoyant à cette page. Même si des extraits ou différentes formulations de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document demeurent intactes quant à leur contenu et leur validité.

L'agence Internet

7thSENSE GmbH
Magento, Oxid eSales et Typo3

Kaiserstraße 125
D-72764 Reutlingen

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www.7thsense.de

La preuve visuelle:

Bosch Thermotechnik, Buderus Deutschland, Fröling Heizkessel; DEPI Deutsches Pelletinstitut, digital vision, ETA, Fotolia, German Pellets, Holzabsatzfonds, imagesource, iStockphoto,
KWB Kluß-Kraft und Wärme aus Biomasse, Firma Ley, Mall Donaueschingen,
Dominik Obertreis, Ökofen, Photodisc, Hartmut Seehuber.